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Marques déposées par CASTEX Jean-Michel
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CRD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CRD
CASTEX Jean-Michel
CASTEX Jean-Paul

Numéro de dépôt :
95576379
Date de dépôt :
09/06/1995
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
09/06/2025

Présentation de la marque CRD

Déposée le 9 juin 1995 par CASTEX Jean-Michel et CASTEX Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CRD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Les déposants sont CASTEX Jean-Michel domicilié(e) 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France et CASTEX Jean-Paul domicilié(e) Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE domicilié(e) 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque CRD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CRD arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

CASTEX Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : CRD ABSOLUTE , ACD S P E C I A L P A R T S , CRD ABSOLUTE


CASTEX Jean-Michel - 33 rue de l'Horte - 11000 - CARCASSONNE - France

CASTEX Jean-Paul - Chemin des Moulins - 11290 - ALAIRAC - France


SCHMIT-CHRETIEN, SAS, Mme DEVYVER STEPHANIE - 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Renouvellement avec limitation le 14 mars 2003 n°2238889 - Publication au BOPI 2003-03-14

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-14

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2289369 - Publication au BOPI 2003-03-14

Inscription le 11 mars 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°366626 - Publication au BOPI 2003-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 27 août 2003 - Changement de dénomination n°376256 - Publication au BOPI 2003-08-27

Inscription le 24 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°367476 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°492040 - Publication au BOPI 2009-03-02

Inscription le 2 mars 2009 - Changement de dénomination n°492041 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Inscription le 15 avril 2010 - Changement de dénomination n°521733 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Inscription le 15 avril 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°521732 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Inscription le 5 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°552924 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-05

Errata sur les renouvellements - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584813 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-04-21

Véhicules, appareils de locomotion par terre, mer, eau; Véhicules, à l'exception des cyclomoteurs, des motocycles, des motoneiges, des motocycles à quatre roues, des motocycles à trois roues des jetskis

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.